Menciones LegaLes

Directeur de la publication : Gabriel Burunat

Propriétaire du site : La société Commercial Fruits au capital de 320 000 € dont le siège social est situé :
31, Avenue de l’Europe
Zone des Entrepôts - Bât. I 9– BP 70122
94538 Rungis Cedex
(Code TVA FR 95391998788)

La société Commercial Fruits a ouvert ce site pour l’information de ses clients. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société Commercial Fruits.

Le site Internet de Commercial Fruits est protégé par le droit d’auteur selon les dispositions de l’article L 111-1 du Code de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société Commercial Fruits. La totalité de son contenu, textes légaux, scripts, images, icônes….. est donc protégée.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom " Commercial Fruits " et /ou son logo, seul ou associé, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la société Commercial Fruits. Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans ce site, merci d’envoyer un e–mail à l’adresse ci–dessous :
contact@commercial-fruits.com

Utilisateurs
Les renseignements, présentations et illustrations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et n’ont aucun caractère contractuel. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de la société Commercial Fruits de quelque manière que ce soit.
En conséquence la société Commercial Fruits décline toute responsabilité :
  • pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
  • pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.
Plus généralement la société Commercial Fruits n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site.

Hébergeur du site : ORANGE BUSINESS SERVICES

Crédits photos : agence TPC Interactive (tous droits cédés à la société Commercial Fruits).

Conception et réalisation du site : TPC Interactive: 53 rue de Paris, 92100 Boulogne–Billancourt - Tél. : +33 (0) 1 41 31 58 90 - www.trade-performance.fr